Mention légale
Les informations qui figurent sur ce site sont soumises à une clause de non responsabilité (documents non contractuels). La responsabilité d' EMBRC-France ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
L'ensemble de ce site est une œuvre de création protégée par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Son utilisation n'est possible que dans le cadre strict de la loi (article L122-5 du code de la Propriété intellectuelle). La reproduction sans autorisation préalable de toute ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le présent site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS et de l'Université Paris 6, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels de l'Observatoire Océanologique de Banyuls sur Mer, de la Station Biologique de Roscoff et de l'Observatoire Océanologique de Villefranche sur Mer a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi 78-17 "Informatique et Libertés" modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, adressez vous à l'administrateur du site.